Quoi penser de ce papier : Procès en appel de l’attentat de Nice. « Il faut faire comme si le premier procès n’avait pas existé, » confie cet avocat de parties civiles

Voici l’essentiel d’un post que notre équipe vient de trouver sur le web. Le propos va bien vous plaire. Car le propos est « la justice ».

Le titre (Procès en appel de l’attentat de Nice. « Il faut faire comme si le premier procès n’avait pas existé, » confie cet avocat de parties civiles) synthétise tout l’éditorial.

Sachez que l’éditorialiste (présenté sous le nom d’anonymat
) est reconnu comme quelqu’un de sérieux pour plusieurs autres articles qu’il a publiés sur le web.

Ce papier peut par conséquent être pris au sérieux.

La date d’édition est 2024-04-21 23:04:00.

Avocat de plusieurs dizaines de victimes et proches de victimes, Me Philippe Soussi aborde le procès en appel des suspects des attentats de Nice comme si la première instance « n’avait jamais existé », oralité des débats oblige. Le pénaliste a préparé ses clients à livrer une seconde fois leurs témoignages et à assister à une défense « plus pugnace » qu’il y a un an et demi.

Le procès en appel des suspects de l’attentat de Nice qui s’ouvre ce lundi 22 avril « doit faire table rase » du premier procès, considère Me Philippe Soussi. L’avocat du barreau de Nice, qui représente plusieurs dizaines de victimes de l’attentat du 14 juillet 2016 sur la Promenade des Anglais, a accepté de répondre aux questions de France 3 Côte d’Azur à propos de cette nouvelle audience, qui jugera Mohamed Ghaieb et Chokri Chafroud, les deux accusés qui ont interjeté appel.

  • Comment avez-vous préparé ce procès en appel ?

Me Philippe Soussi : « Le principe d’un procès en appel, c’est qu’on redémarre de zéro. Même en tant qu’avocat, je me dois d’oublier tout ce qui s’est dit en première instance, faire comme si ce procès n’avait jamais existé. Parce que les débats sont oraux, ce qui est un principe de la cour d’assises en France.

C’est un nouveau procès de tous points de vue : il y avait huit accusés il y a un an et demi, la cour n’en jugera que deux cette fois-ci. Il y aura de nouveaux magistrats du siège [les juges professionnels qui composeront la cour, ndlr] et du parquet [les magistrats du parquet national antiterroriste (PNAT), ndlr] débats y seront très différents – on peut s’attendre à de nouvelles zones d’ombres. »

  • Comment vos clients abordent-ils cette nouvelle audience ?

Me Philippe Soussi : « Être avocat de parties civiles, c’est un travail sur mesure. Les victimes ont une manière différente d’appréhender le procès : certaines viennent témoigner à Paris devant la cour, d’autres ne le souhaitent pas, mais assistent aux débats, à Nice ou via la webradio… Les procès leur apportent peu de réponses, mais ils sont capitaux dans leur reconstruction. De très nombreuses parties civiles vont être entendues à nouveau, c’est un moment extrêmement important pour elles.

Qu’ils témoignent ou non, mes clients adopteront le même comportement qu’en première instance. Je me dois de leur rappeler ce qu’est le droit d’appel, leur demander plus d’acuité qu’il y a un an et demi, les prévenir que le système de défense va changer. Elles doivent être préparées à une défense plus pugnace qu’en première instance. »

  • Quels changements pourrait-on observer dans les débats ?

Me Philippe Soussi :  « On a deux accusés seulement, avec des débats qui seront probablement plus durs. Ils se concentreront sur la participation ou non de M. Ghraieb et de M. Chafroud à l’association de malfaiteurs terroriste (AMT), le premier sur sa proximité idéologique avec Mohamed Lahouaeij-Bouhlel [le terroriste qui était au volant du camion le soir du drame, ndlr] et le second pour avoir inspiré le mode opératoire. »

Le principe de l’AMT, c’est que la juridiction n’exige pas de prouver que M. Ghraieb et de M. Chafroud ont été complices, qu’ils aient eu connaissance du projet terroriste de Mohamed Lahouaeij-Bouhlel. Il « suffit » de prouver qu’ils ont pu participer aux activités du groupe en connaissant la nature terroriste de celui-ci.

Concernant la tenue des débats, on a eu le président [Laurent] Raviot, on a maintenant le président [Christophe] Petiteau… Je n’ai pas d’attente. Cette fois, fera-t-il le choix de diffuser la vidéo de l’attentat ? »

  • Concernant ces deux accusés, qu’espèrent vos clients de ce procès en appel ?

Me Philippe Soussi :  « Je rappelle qu’en tant que partie civile, nous ne pouvons pas requérir de peine comme le parquet. Mais nous avons néanmoins un rôle important à jouer et pouvons concourir à l’action publique. C’est probablement ce qui a joué dans les condamnations : 18 ans de réclusion criminelle pour ces deux accusés, alors que le parquet en avait requis 15.

Qu’on soit clairs, mes clients voulaient le maximum encouru, soit 20 ans, lors de la première instance, et ça n’a pas changé. Les parties civiles ne s’attendent pas à la moindre mansuétude de la cour. »

À lire aussi : notre dossier spécial sur le procès en appel et toute l’actualité sur l’attentat du 14 juillet 2016 à Nice.

L’attentat avait fait 86 morts sur la promenade des Anglais le 14 juillet 2016, deux hommes, les seuls à avoir fait appel sur huit condamnés en première instance, seront jugés à partir de ce lundi par la cour d’assises spéciale de Paris.

Bibliographie :

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|{3 minutes pour comprendre l’organisation et les codes de la justice française,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{3 minutes pour comprendre l’organisation et les règles de la justice française,Ouvrage .}
|{À la découverte de la justice pénale,Le livre .}
|{Action socialiste/L’Idéal de Justice,(la couverture) .}
|{Affaire Priore/La commission de 1969,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Amour et justice,Clicker Ici .}
|{Angel est innocente,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Appel à la justice de l’État,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Avertissement,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Épitre au général Haldimand,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Appel à la justice de l’État/Introduction,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre au prince de Galles,Clicker Ici .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre au roi,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre aux Canadiens,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre circulaire,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Préface,(la couverture) .}
|{Appel à la justice de l’État/Première lettre à milord Sidney,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Quatrième lettre à milord Sidney,Clicker Ici .}
|{Appel à la justice de l’État/Questions du baron Masères,A voir et à lire. .}
|{Appel à la justice de l’État/Seconde lettre à milord Sidney,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Sixième lettre à milord Sidney,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Troisième lettre à milord Sidney,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Arnaques : le manuel anti-fraude,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Astérix/Assurancetourix, le barde,Clicker Ici .}
|{Au crépuscule de la justice pénale,A voir et à lire. .}
|{Au guet-apens,Ouvrage .}
|{Bébé Bleu,Le livre .}
|{Bébé Bleu,(la couverture) .}
|{Bête noire,Le livre .}
|{Boîte à jeux/Bridge cinquante ans après,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Boulevard du crime: vie quotidienne et secrète du Palais de justice de Paris,A voir et à lire. .}
|{Care, justice et dépendance,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Ces magistrats qui tuent la justice,Le livre .}
|{C’est un secret entre nous,(la couverture) .}
|{Changer la justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Chansons choisies d’Eugène Imbert/Laissez passer la justice de Dieu,Clicker Ici .}
|{Chronique d’une jeune avocate,A voir et à lire. .}
|{Climat et écocitoyens/La FEVE et l’objectif zéro-déchet,Ouvrage .}
|{Code de la route/Introduction historique,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Comparutions immédiates : quelle justice ?,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Condamnés à vivre : justice, meurtriers et victimes,Le livre .}
|{Confidences d’un maton,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Construire sa maison/Faire construire,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Contes d’Italie/Justice populaire,Ouvrage .}
|{Contribution à l’étude de la pénalisation,Le livre .}
|{Coups de barre – Justice et injustices en France,(la couverture) .}
|{Crime, justice et lieux communs,Le livre .}
|{Criminologie,Clicker Ici .}
|{Criminologie et science pénitentiaire,A voir et à lire. .}
|{Cybercriminalité : les mafias s’emparent du Web,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Dangereuses intentions,Le livre .}
|{Daredevil (2016) T05,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Cinquième Étude,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Deuxième Étude,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Dixième Étude,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Douzième Étude,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Huitième Étude,(la couverture) .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Neuvième Étude,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Onzième Étude,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Première Étude,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Prologue,Ouvrage .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Quatrième Étude,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Septième Étude,(la couverture) .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Sixième Étude,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Table analytique,Clicker Ici .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Texte entier,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Troisième Étude,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Défendre : pour une défense pénale critique,Le livre .}
|{Derrida,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Des citoyens face au crime,Le livre .}
|{Des Conspirations et de la Justice Politique,Clicker Ici .}
|{Des conspirations et de la justice politique,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Des conspirations et de la justice politique/I,Ouvrage .}
|{Des conspirations et de la justice politique/II,Le livre .}
|{Des conspirations et de la justice politique/III,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Des conspirations et de la justice politique/IV,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Des conspirations et de la justice politique/IX,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Des conspirations et de la justice politique/Préface,A voir et à lire. .}
|{Des conspirations et de la justice politique/VII,Ouvrage .}
|{Des délits et des peines,Le livre .}
|{Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/Justice (place du Palais-de-),(la couverture) .}
|{Dictionnaire amoureux de la justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Dictionnaire amoureux de la justice,Clicker Ici .}
|{Dictionnaire de la Justice,A voir et à lire. .}
|{Dictionnaire de théologie catholique/JUSTICE (Vertu de) I. Notion et nature de la justice,Ouvrage .}
|{Dictionnaire des proverbes (Quitard)/justice,Le livre .}
|{Dictionnaire philosophique/Garnier (1878)/Justice,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Dieudonné, la parole est à la défense !,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Dommages de masse et responsabilité civile,Clicker Ici .}
|{Droit administratif. 2e édition,A voir et à lire. .}
|{Droit administratif/La jurisprudence/Comment rédiger une fiche d’arrêt,Ouvrage .}
|{Droit commercial/L’entreprise commerciale individuelle/Le commerçant,Le livre .}
|{Droit constitutionnel,(la couverture) .}
|{Droit de la concurrence,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Droit de l’administration publique/Évolution de la responsabilité administrative,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Droit de l’administration publique/La notion de responsabilité administrative,A voir et à lire. .}
|{Droit de l’exécution des peines 2007-2008,Ouvrage .}
|{Droit des sociétés/La disparition par voie de dissolution,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Droit des sociétés/La SARL unipersonnelle,(la couverture) .}
|{Droit des sociétés/Les difficultés de fonctionnement,Le livre .}
|{Droit des sociétés/Les sanctions de violation des règles de constitution,Clicker Ici .}
|{Droit des sociétés/Les sociétés commerciales non immatriculées,A voir et à lire. .}
|{Droit du travail/La représentation collective des salariés,Ouvrage .}
|{Droit et déontologie de la profession d’avocat,Le livre .}
|{Droit et pratique de l’instruction préparatoire : juge d’instruction, chambre d’instruction : 2007-2008,(la couverture) .}
|{Droit fiscal/Le régime communautaire des sociétés mères,Le livre .}
|{Droit international public/Les actes juridiques conventionnels,Clicker Ici .}
|{Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels,A voir et à lire. .}
|{Droit international public/Les organisations internationales,Ouvrage .}
|{Droit international public/Les spécificités de l’ordre juridique international,Le livre .}
|{Droit international public/L’État,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Droit pénal comparé,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Droit pénal et procédure pénale,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Droit pénal général (5ème édition),A voir et à lire. .}
|{Droit pénal général : 2009-2010,Ouvrage .}
|{Droit pénal général et procédure pénale,Le livre .}
|{Droit pénal international,(la couverture) .}
|{Droit pénal spécial : infractions des et contre les particuliers,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Droit processuel : une science de la reconstruction des liens de droit,Clicker Ici .}
|{Du mauvais côté de la loi,A voir et à lire. .}
|{ECRITS SUR LES NOIRS Tome 1 : 1789-1808,Ouvrage .}
|{Efficacité de l’exécution des décisions de justice dans le monde,Le livre .}
|{Éloge de la barbarie judiciaire,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Encyclopédie anarchiste/Juridiction – Justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{En-quête de justice,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand,A voir et à lire. .}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand/La justice,Ouvrage .}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand/L’État,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Entre Bible et Coran/Attributs et noms du Dieu unique,(la couverture) .}
|{Entre Bible et Coran/Entre Dieu et l’Homme,Le livre .}
|{Et ce sera justice,Clicker Ici .}
|{Et ce sera justice…,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{États généraux du multilinguisme dans les outre-mer/Présentation/Éditos/Éditorial de M. Frédéric MITTERRAND, ministre de la Culture et de la Communication,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes,Le livre .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/01,(la couverture) .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/02,Le livre .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/04,Clicker Ici .}
|{Évaluer la justice,A voir et à lire. .}
|{Faut-il durcir la justice ?,Ouvrage .}
|{Femmes et justice pénale,Le livre .}
|{Festin de haines,(la couverture) .}
|{Finances locales/Les procédures se rapportant à l’exécution des budgets locaux,Le livre .}
|{Fondements de la justice,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Fragment sur la justice/Édition Garnier,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Genre, patrimoine et droit civil : Les femmes mariées de la bourgeoisie québécoise en procès, 1900-1930,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Grec ancien/Dieux/Dicé,Le livre .}
|{Grec ancien/Dieux/Thémis,(la couverture) .}
}

{{GREGORY,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Histoire de France/Affermissement du pouvoir royal,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Histoire de France/Guerre de Cent ans,A voir et à lire. .}
|{Histoire de France/Guerres de religion,Ouvrage .}
|{Histoire de France/La Révolution,Le livre .}
|{Histoire de France/Les Capétiens directs,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Histoire de France/Les Carolingiens,Le livre .}
|{Histoire de France/Les Mérovingiens,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Histoire de la France médiévale/La seigneurie,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Histoire de la France médiévale/Les châteaux forts,Ouvrage .}
|{Histoire de la justice,Le livre .}
|{Histoire de l’Europe/Les Carolingiens,(la couverture) .}
|{Histoire du droit pénal en Europe,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Histoire du droit pénal en Europe,Clicker Ici .}
|{Histoire du droit privé allemand/La renaissance des droits savants,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Histoire du droit privé allemand/L’école historique et la marche vers l’unité,Ouvrage .}
|{Histoire du droit privé allemand/Les droits anciens germaniques,Le livre .}
|{iJudge, vers une justice prédictive,(la couverture) .}
|{Images de la justice: Essai sur l’iconographie judiciaire du Moyen âge à l’âge classique,Le livre .}
|{Institutions juridictionnelles,Clicker Ici .}
|{Institutions juridictionnelles et procès,A voir et à lire. .}
|{Introduction au Droit,Ouvrage .}
|{Introduction générale au droit,Le livre .}
|{Japonais/Liste des articles,(la couverture) .}
|{Japonais/Vocabulaire,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Japonais/Vocabulaire/Justice,Clicker Ici .}
|{Je voulais juste rentrer chez moi,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{J’étais à sa merci,Ouvrage .}
|{Jeux dangereux,Le livre .}
|{Juger sous Vichy, juger Vichy,(la couverture) .}
|{Juger, être jugé,Le livre .}
|{Justice,Clicker Ici .}
|{Justice,A voir et à lire. .}
|{Justice,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Justice,Le livre .}
|{Justice,(la couverture) .}
|{Justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Justice : un magistrat dépose…,Clicker Ici .}
|{Justice aux Canadiens-Français !,A voir et à lire. .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Adresse,Ouvrage .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre III,Le livre .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre IX,(la couverture) .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre V,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre X,Clicker Ici .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre XI,A voir et à lire. .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre XVI,Ouvrage .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Introduction,Le livre .}
|{Justice aux États-Unis,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice boiteuse,Le livre .}
|{Justice digitale,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Justice divine,A voir et à lire. .}
|{Justice et charité,Ouvrage .}
|{Justice et déviance à l’époque contemporaine,Le livre .}
|{Justice et fraternité,(la couverture) .}
|{Justice et Internet, Une Philosophie du Droit pour le Monde Virtuel,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Justice et politique : le couple infernal,Clicker Ici .}
|{Justice française, la Grande Escroquerie,A voir et à lire. .}
|{Justice impossible,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Justice internationale,Le livre .}
|{Justice League – Tome 2 – L’odyssée du mal,(la couverture) .}
|{Justice League – Tome 5 – La guerre des ligues,Le livre .}
|{Justice League – Tome 8 – La Ligue d’Injustice,Clicker Ici .}
|{Justice pénale internationale Les nouveaux enjeux de Nuremberg à La Haye,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Justice populaire,Ouvrage .}
|{Justice populaire (Magon),Le livre .}
|{Justice pour Cross,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice pour la République,Le livre .}
|{Justice restaurative,Clicker Ici .}
|{L’administration déconcentrée,A voir et à lire. .}
|{L’Économie politique et la justice,Ouvrage .}
|{L’Économie politique et la justice/1,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{L’Économie politique et la justice/3,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{L’Encyclopédie/1re édition/BASSE-JUSTICE,Le livre .}
|{L’Encyclopédie/1re édition/EXÉCUTEUR DE LA HAUTE JUSTICE,Clicker Ici .}
|{L’Encyclopédie/1re édition/HAUTE-JUSTICE,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’Encyclopédie/1re édition/JUSTICE,Ouvrage .}
|{L’Organisation de la Vindicte appelée Justice,Le livre .}
|{La balance, le glaive et les fourmis,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La cassation en matière civile,Le livre .}
|{La causalité en droit pénal,Clicker Ici .}
|{La Couleur de la justice,A voir et à lire. .}
|{La Cour d’assises,Ouvrage .}
|{La Cour de cassation et le code pénal de 1810 : le principe de légalité à l’épreuve de la jurisprudence (1811-1863),Le livre .}
|{La défense dans la peau,(la couverture) .}
|{La déontologie de l’avocat,Le livre .}
|{La déontologie des magistrats,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La Déposition,A voir et à lire. .}
|{La documentation/Durées de conservation,Ouvrage .}
|{La fabrique des jugements,Le livre .}
|{La fabrique du monstre,(la couverture) .}
|{La Fille Derrière le Rideau de Douche,Le livre .}
|{La fonction réparatrice de la répression pénale,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes,A voir et à lire. .}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes/L’emprise des laïcs sur les procès de sorcellerie,Ouvrage .}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes/La fin des bûchers,Le livre .}
|{La josacine empoisonnée,(la couverture) .}
|{La juge de trente ans,Le livre .}
|{La Justice,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{La Justice,Ouvrage .}
|{La justice dans la France médiévale,Le livre .}
|{La Justice de Dieu qui passe,(la couverture) .}
|{La justice des vainqueurs : de Nuremberg à Bagdad,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La justice déshonorée 1940-1944,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La Justice en France,A voir et à lire. .}
|{La Justice en Question? Experience d’une Mediatrice,Ouvrage .}
|{La justice en trente dissertations corrigées,Le livre .}
|{La justice et le droit (Fiche notion),(la couverture) .}
|{La Justice et le Droit (Leconte de Lisle),Le livre .}
|{La Justice et le Mal,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La Justice et les Enfants,A voir et à lire. .}
|{La justice et les institutions juridictionnelles,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{La justice et les institutions juridictionnelles,Le livre .}
|{La justice et son public,(la couverture) .}
|{La Justice expliquée à ma petite-fille,Le livre .}
|{La justice française : acteurs, fonctionnement et médias,Clicker Ici .}
|{La Justice française pendant le siège,A voir et à lire. .}
|{La Justice pénale internationale,Ouvrage .}
|{La Justice politique en Espagne sous Philippe II,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{La Justice pour les Nuls, 3e,(la couverture) .}
|{La justice réparatrice,Le livre .}
|{La justice restaurative une utopie qui marche ?,Clicker Ici .}
|{La Justice… demain, ailleurs, autrement,A voir et à lire. .}
|{La Justice/Dédicace,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{La Justice/Épilogue,Le livre .}
|{La Justice/Premiere partie,(la couverture) .}
|{La Justice/Prologue,Le livre .}
|{La Justice/Seconde partie,Clicker Ici .}
|{La Justice/Veille I,A voir et à lire. .}
|{La Justice/Veille III,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{La Justice/Veille IV,Le livre .}
|{La Justice/Veille IX,(la couverture) .}
|{La Justice/Veille V,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La Justice/Veille VI,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La Justice/Veille VII,A voir et à lire. .}
|{La Justice/Veille VIII,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{La Justice/Veille X,Le livre .}
|{La Justice/Veille XI,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La Menteuse et la Ville,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La parole contraire,Clicker Ici .}
|{La parole et l’action : Itinéraire d’un avocat militant,A voir et à lire. .}
|{La pratique judiciaire interne de la Cour européenne des droits de l’homme,Ouvrage .}
|{La prise en charge pénitentiaire des auteurs d’agressions sexuelles : état des lieux et analyse de nouvelles pratiques,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{La procédure pénale,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La procédure pénale,Le livre .}
|{La protection des décideurs publics face au pénal,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{La question de la justice chez Jacques Derrida,A voir et à lire. .}
|{La répression pénale des crimes internationaux : justice pénale internationale,Ouvrage .}
|{La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile,Le livre .}
|{La terreur judiciaire,(la couverture) .}
|{La Vallée des belles rencontres, Tome 2 : Chez Harold,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La volonté de punir : essai sur le populisme pénal,Clicker Ici .}
|{L’Accès à la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’accusée,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{L’administration de la justice en France,Le livre .}
|{Langue des signes française/Justice,(la couverture) .}
|{Langue des signes française/Vocabulaire,Le livre .}
|{L’arbitrage,Clicker Ici .}
|{L’Art de l’enquête criminelle : À la recherche de la vérité, de la sécurité et de la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Le banquier de Lucifer,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Le crime international et la justice,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le déni de justice en droit international privé,(la couverture) .}
|{Le droit de la filiation,Le livre .}
|{Le Droit international,Clicker Ici .}
|{Le droit pénal,A voir et à lire. .}
|{Le guide des expertises judiciaires,Ouvrage .}
|{Le guide des infractions 2009 : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droit des victimes,Le livre .}
|{Le guide des peines 2008 : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction,(la couverture) .}
|{Le juge et l’avocat,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le Livre des ballades/Que justice est des sainctz cieux procedée,Clicker Ici .}
|{Le livre noir des violences sexuelles,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Le petit juge,Ouvrage .}
|{Le petit livre de la justice,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le procès civil,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le secret professionnel,Clicker Ici .}
|{Le Service public de la justice,A voir et à lire. .}
|{Le sexe et la loi,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{L’efficience en droit pénal économique : étude de droit positif à la lumière de l’analyse économique du droit,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{L’égalité en matière pénale,(la couverture) .}
|{Légende de la famille Forseti tome 2,Le livre .}
|{L’enfant et son juge : la justice des mineurs au quotidien,Clicker Ici .}
|{Les aveux d’un juge d’instruction,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Les chroniques du Radch (Tome 1) – La justice de l’ancillaire,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Les Écrivains/La littérature en justice,Le livre .}
|{Les enfants de la transition – Une génération en danger ?,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Les erreurs judiciaires,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les Gaietés/Plainte portée à la Cour de Justice, contre un Homme sans honneur, par une Femme délicate et passionnée,Clicker Ici .}
|{Les grandes décisions de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA,A voir et à lire. .}
|{Les grandes énigmes de la justice,Ouvrage .}
|{Les grands arrêts du droit pénal général,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les juridictions et juges de proximité: Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Les juridictions pénales internationalisées : un nouveau modèle de justice hybride ?,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les magistrats sur le divan,Clicker Ici .}
|{Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale,A voir et à lire. .}
|{Les Responsabilités des juridictions,Ouvrage .}
|{Les résurrections: Justice pénale et erreurs judiciaires en Chine,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les Stoïciens : Épictète Le poignard à la main,(la couverture) .}
|{Les témoins devant la justice,Le livre .}
|{Les transformations de la justice pénale. Une comparaison franco-anglaise,Clicker Ici .}
|{Les Tribunaux français face à la justice européenne,A voir et à lire. .}
|{Lettres de ma chaumière/La Justice de paix,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Lévinas,Le livre .}
|{L’homosexualité, condamnation, tolérance et égalité,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Libertés et sûreté dans un monde dangereux,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{L’idée de justice,Clicker Ici .}
|{Liens dangereux,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’indépendance de la justice,Ouvrage .}
|{Malheur Aux Pauvres,Le livre .}
|{Manuel de droit pénal général,(la couverture) .}
}

{{Manuel de procédure pénale,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Martin Luther King,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Médiateurs et Avocats : Ennemis ? Alliés ?,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Même les monstres,Ouvrage .}
|{Néerlandais/Pour traducteurs/La ville (utilisateurs avancés),Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Notes d’audience ou Les Mémoires d’une « tribunaliste »,(la couverture) .}
|{Notion de bien et de besoin,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Nuits dangereuses,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Objectif Justice,A voir et à lire. .}
|{Omar m’a tuer,Ouvrage .}
|{Opinions sociales/La Justice civile et militaire,Le livre .}
|{PAPA A FAIT MAL,(la couverture) .}
|{Paris en l’an 2000/Justice,Le livre .}
|{Parlons justice en 30 questions,Clicker Ici .}
|{Paroles de palais de justice,A voir et à lire. .}
|{Paroles de palais de justice,Ouvrage .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,(la couverture) .}
|{Pas de quartier ?,Le livre .}
|{Paysages et paysans/En justice de paix,Clicker Ici .}
|{Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs,A voir et à lire. .}
|{Penser la justice,Ouvrage .}
|{Petit traité d’argumentation judiciaire : 2009-2010,Le livre .}
|{Petit traité de l’écrit judiciaire 2008-2009,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Philosophie/Absolu/relatif,Le livre .}
|{Philosophie/Autrui,Clicker Ici .}
|{Philosophie/Langage,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Philosophie/Manuel de terminale,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Philosophie/Morale,Le livre .}
|{Philosophie/Nietzsche/La moralité des mœurs,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Philosophie/Une brève introduction/Bilan,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/A/Ernest Charles Eugène Appert,Clicker Ici .}
|{Photographie/Personnalités/A/Jean Agélou,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/B/Bruno Braquehais,Ouvrage .}
|{Photographie/Personnalités/C/Hippolyte-Auguste Collard,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Photographie/Personnalités/H/Pieter Hugo,(la couverture) .}
|{Photographie/Personnalités/K/Alberto Korda,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/M/Charles Marville,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Photographie/Personnalités/M/Félix-Jacques Antoine Moulin,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/M/Rufus Porter Moody,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Photographie/Personnalités/V/Michel Vanden Eeckhoudt,Le livre .}
|{Photographie/Physique-chimie/Chaleur, température, zéro absolu,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/A. Papeghin,Le livre .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/André Boucher,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/Aqua Photo (Léopold Verger & Cie ),A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/H.L.M.,Ouvrage .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/L. Dulac,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Platon, l’art de la justice,(la couverture) .}
|{Pour l’honneur de la justice,Le livre .}
|{Pour lire Platon,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Pour lire Platon/Études de quelques passages des dialogues,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pour lire Platon/Faut-il contrôler l’art ?,Ouvrage .}
|{Pour lire Platon/Introduction par les mythes,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Platon et les mythes,(la couverture) .}
|{Pour lire Platon/Version imprimable,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pour lire Platon/Vocabulaire,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Pourquoi je suis devenu… juge pour enfants,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Pratique de la saisie immobilière : procédure, formules types,Ouvrage .}
|{Précis de droit pénal et de procédure pénale,Le livre .}
|{Précis d’épistémologie/Applications,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Précis d’épistémologie/Références,Le livre .}
|{Presse-justice : liaisons dangereuses,Clicker Ici .}
|{Prison et récidive : des peines de plus en plus longues, la société est-elle vraiment mieux protégée ?,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Procédure civile,Ouvrage .}
|{Procédure civile : droit interne et droit communautaire,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Procédure civile : droit judiciaire privé,(la couverture) .}
|{Procédure pénale,Le livre .}
|{Procédure pénale,Clicker Ici .}
|{Punir et réparer en justice, du XVe au XXIe siècle,A voir et à lire. .}
|{Quand la justice crée l’insécurité,Ouvrage .}
|{Quand les anges tombent,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Quelle justice pour la France ?,(la couverture) .}
|{Quelle justice pour les mineurs ?,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Radioscopie de la justice pénale internationale,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Réformer le droit des mineurs délinquants,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Règles de la profession d’avocat : 2008-2009,Ouvrage .}
|{Rendre (la) justice,Le livre .}
|{Rendre justice aux enfants,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale,Le livre .}
|{Responsabilité pénale et fonction politique,Clicker Ici .}
|{Reste la justice,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Reste la justice…,Ouvrage .}
|{Robert Badinter, l’épreuve de la justice,Le livre .}
|{Saint Louis,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Environnement,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Séries télé : visions de la justice,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{S’évader, une autre histoire de la justice,A voir et à lire. .}
|{Sociologie de la délinquance et de la justice pénale – Nouvelle édition actualisée,Ouvrage .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d’état,Le livre .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions européennes,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Soit je gagne, soit j’apprends,Le livre .}
|{Sous le Houx,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Survivre à l’enfer,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
|{Systèmes juridiques communautaires/L’élaboration du droit primaire,Ouvrage . Ouvrage de référence.}
|{Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé dans les autres piliers de l’Union européenne,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{The Green River Killer,(la couverture) .}
|{Théorie de la justice de John Rawls,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Traité d ‘entomologie forensique-les insectes sur la scène de crime,Clicker Ici .}
|{Ubuntu/Messagerie,A voir et à lire. .}
|{Un combat pour la justice,Ouvrage .}
|{Une contestation française – Pour une justice, une politique et une finance au service des citoyens,Le livre . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Une drôle de justice,(la couverture) . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Une farouche liberté,Le livre .}
|{Une justice à la dérive,Clicker Ici .}
|{Une justice pénale internationale encore à venir,A voir et à lire. . A emprunter en bibliothèque.}
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|{Valeurs et justice,Clicker Ici .}
|{Valeurs et justice,A voir et à lire. .}
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|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/K,(la couverture) .}
|{Voies d’exécution,Le livre .}
|{Voies d’exécution et procédures de distribution 2009,Clicker Ici . Disponible sur internet.}
|{Vol balistique et missiles balistiques/Réflexion sur les armes nucléaires,A voir et à lire. .}
|{Vous perdez la tête Elisabeth !,Ouvrage .}
|{Wikipédia/Découvrir Wikipédia/Principes fondateurs,Le livre .}
|{Zoopolis,(la couverture) {. Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura …||}.}
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