Retour sur l’article : Justice : Comment les alternatives à la peine fonctionnent-elles à Toulouse ?

Voilà qui va vous ravir : Un nouvel éditorial que je viens de trouver sur le web et que nous vous produisons ci-dessous. Le thème est « la justice ».

Son titre saisissant (Justice : Comment les alternatives à la peine fonctionnent-elles à Toulouse ?) parle de lui-même.

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Sachez que la date d’édition est 2024-09-13 23:56:00.

l’essentiel
Le parquet de Toulouse a mis en place depuis 2019 un dispositif de travail non rémunéré pour les auteurs de petites infractions, en lieu et place de la sanction. Une façon de répondre à l’engorgement des tribunaux.

Il porte un nom à coucher dehors : « le TNR-cc ». Derrière cet acronyme, qui signifie travail non rémunéré en circuit court, se cache un dispositif d’alternative à la peine, pour les auteurs de petites infractions.

Toulouse, ville pionnière

Il est en application depuis 2019 sur le ressort du tribunal judiciaire de la Ville rose, « c’est une spécialité toulousaine » se félicite le procureur de la République adjoint Antoine Leroy.
« Il s’agit d’une mesure de justice de proximité, avec délais raccourcis, une vraie réponse à la délinquance du quotidien » explique Caroline Breton-de-Lavalette, chargée du suivi de ce dispositif. Le TNR-cc a démarré doucement avec 142 justiciables concernés en 2019, en 2023 ce sont 265 délinquants qui ont fait l’objet de cette mesure. Concrètement, le mis en cause est sommé d’aller s’acquitter de jours de travail dans une structure d’accueil pour éviter d’être jugé et puni plus sévèrement. La différence avec le travail d’intérêt général ? Le TIG est une peine, le TNR-cc est une alternative à la peine. La mesure est, en principe, décidée dans la semaine qui suit le fait délictuel, et le travail est effectué dans les 45 jours. Lorsque le travail non rémunéré n’est pas exécuté par le délinquant volontaire (40 % des cas), « les poursuites reprennent et les peines sont plus sévères » prévient Antoine Leroy.

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Quels délinquants sont concernés ?

Le travail non rémunéré n’est pas accessible aux mis en cause mineurs, « dans 49 % des cas ce dispositif est proposé aux auteurs d’infractions routières comme les conduites sans permis ou sans assurance. Mais cela concerne aussi les petits vols, les dégradations ou les atteintes légères aux personnes » explique Caroline Breton-de-Lavalette. Le délinquant passe devant le délégué du procureur qui veille à la bonne application de la mesure.

Où travaillent-ils ?

Un tel dispositif oblige l’institution judiciaire à nouer des partenariats solides. Administration, associations ou collectivités se portent volontaires. À ce titre, Toulouse Métropole s’est « fortement engagé » souligne Antoine Leroy. En tout, sur le ressort du tribunal de Toulouse, il existe 31 postes sur lesquels peuvent être placés des auteurs d’infractions, dont une quinzaine pour la seule collectivité de Toulouse Métropole : « Cela peut-être dans l’entretien des espaces publics ou dans les services techniques » précise Jacques Dahan, délégué du procureur. « Les tuteurs s’engagent véritablement en réinsérant les délinquants au sein des équipes » explique Julie Escudier, vice-présidente de Toulouse Métropole à la cohésion sociale et l’inclusion. Pour que le dispositif prenne encore de l’ampleur, « on a besoin que les collectivités continuent de s’engager » rappelle Antoine Leroy. « Sur les postes disponibles, nous avons encore quelques carences, notamment au nord du département, mais on n’y travaille » glisse Jacques Dahan.

Bibliographie :

{{ » Je ne parlerai qu’à ma juge « . Voyage au coeur de la justice des enfants,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{(In) justice,Clicker Ici .}
|{3 minutes pour comprendre l’organisation et les codes de la justice française,A voir et à lire. .}
|{3 minutes pour comprendre l’organisation et les règles de la justice française,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{À la découverte de la justice pénale,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Action socialiste/L’Idéal de Justice,(la couverture) .}
|{Affaire Priore/La commission de 1969,Le livre .}
|{Amour et justice,Clicker Ici .}
|{Angel est innocente,A voir et à lire. .}
|{Appel à la justice de l’État,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Avertissement,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Appel à la justice de l’État/Épitre au général Haldimand,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Appel à la justice de l’État/Introduction,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre au prince de Galles,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre au roi,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre aux Canadiens,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre circulaire,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Préface,(la couverture) .}
|{Appel à la justice de l’État/Première lettre à milord Sidney,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Quatrième lettre à milord Sidney,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Appel à la justice de l’État/Questions du baron Masères,A voir et à lire. .}
|{Appel à la justice de l’État/Seconde lettre à milord Sidney,Ouvrage .}
|{Appel à la justice de l’État/Sixième lettre à milord Sidney,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Troisième lettre à milord Sidney,(la couverture) .}
|{Arnaques : le manuel anti-fraude,Le livre .}
|{Astérix/Assurancetourix, le barde,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Au crépuscule de la justice pénale,A voir et à lire. .}
|{Au guet-apens,Ouvrage .}
|{Bébé Bleu,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Bébé Bleu,(la couverture) .}
|{Bête noire,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Boîte à jeux/Bridge cinquante ans après,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Boulevard du crime: vie quotidienne et secrète du Palais de justice de Paris,A voir et à lire. .}
|{Care, justice et dépendance,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Ces magistrats qui tuent la justice,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{C’est un secret entre nous,(la couverture) .}
|{Changer la justice,Le livre .}
|{Chansons choisies d’Eugène Imbert/Laissez passer la justice de Dieu,Clicker Ici .}
|{Chronique d’une jeune avocate,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Climat et écocitoyens/La FEVE et l’objectif zéro-déchet,Ouvrage .}
|{Code de la route/Introduction historique,Le livre .}
|{Comparutions immédiates : quelle justice ?,(la couverture) .}
|{Condamnés à vivre : justice, meurtriers et victimes,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Confidences d’un maton,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Construire sa maison/Faire construire,A voir et à lire. .}
|{Contes d’Italie/Justice populaire,Ouvrage .}
|{Contribution à l’étude de la pénalisation,Le livre .}
|{Coups de barre – Justice et injustices en France,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Crime, justice et lieux communs,Le livre .}
|{Criminologie,Clicker Ici .}
|{Criminologie et science pénitentiaire,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Cybercriminalité : les mafias s’emparent du Web,Ouvrage .}
|{Dangereuses intentions,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Daredevil (2016) T05,(la couverture) .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Cinquième Étude,Clicker Ici .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Deuxième Étude,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Dixième Étude,Ouvrage .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Douzième Étude,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Huitième Étude,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Neuvième Étude,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Onzième Étude,Clicker Ici .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Première Étude,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Prologue,Ouvrage .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Quatrième Étude,Le livre .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Septième Étude,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Sixième Étude,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Table analytique,Clicker Ici .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Texte entier,A voir et à lire. .}
|{De la justice dans la Révolution et dans l’Église/Troisième Étude,Ouvrage .}
|{Défendre : pour une défense pénale critique,Le livre .}
|{Derrida,(la couverture) .}
|{Des citoyens face au crime,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Des Conspirations et de la Justice Politique,Clicker Ici .}
|{Des conspirations et de la justice politique,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Des conspirations et de la justice politique/I,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Des conspirations et de la justice politique/II,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Des conspirations et de la justice politique/III,(la couverture) .}
|{Des conspirations et de la justice politique/IV,Le livre .}
|{Des conspirations et de la justice politique/IX,Clicker Ici .}
|{Des conspirations et de la justice politique/Préface,A voir et à lire. .}
|{Des conspirations et de la justice politique/VII,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Des délits et des peines,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments/Justice (place du Palais-de-),(la couverture) .}
|{Dictionnaire amoureux de la justice,Le livre .}
|{Dictionnaire amoureux de la justice,Clicker Ici .}
|{Dictionnaire de la Justice,A voir et à lire. .}
|{Dictionnaire de théologie catholique/JUSTICE (Vertu de) I. Notion et nature de la justice,Ouvrage .}
|{Dictionnaire des proverbes (Quitard)/justice,Le livre .}
|{Dictionnaire philosophique/Garnier (1878)/Justice,(la couverture) .}
|{Dieudonné, la parole est à la défense !,Le livre .}
|{Dommages de masse et responsabilité civile,Clicker Ici .}
|{Droit administratif. 2e édition,A voir et à lire. .}
|{Droit administratif/La jurisprudence/Comment rédiger une fiche d’arrêt,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Droit commercial/L’entreprise commerciale individuelle/Le commerçant,Le livre .}
|{Droit constitutionnel,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Droit de la concurrence,Le livre .}
|{Droit de l’administration publique/Évolution de la responsabilité administrative,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Droit de l’administration publique/La notion de responsabilité administrative,A voir et à lire. .}
|{Droit de l’exécution des peines 2007-2008,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Droit des sociétés/La disparition par voie de dissolution,Le livre .}
|{Droit des sociétés/La SARL unipersonnelle,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Droit des sociétés/Les difficultés de fonctionnement,Le livre .}
|{Droit des sociétés/Les sanctions de violation des règles de constitution,Clicker Ici .}
|{Droit des sociétés/Les sociétés commerciales non immatriculées,A voir et à lire. .}
|{Droit du travail/La représentation collective des salariés,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Droit et déontologie de la profession d’avocat,Le livre .}
|{Droit et pratique de l’instruction préparatoire : juge d’instruction, chambre d’instruction : 2007-2008,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Droit fiscal/Le régime communautaire des sociétés mères,Le livre .}
|{Droit international public/Les actes juridiques conventionnels,Clicker Ici .}
|{Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels,A voir et à lire. .}
|{Droit international public/Les organisations internationales,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Droit international public/Les spécificités de l’ordre juridique international,Le livre .}
|{Droit international public/L’État,(la couverture) .}
|{Droit pénal comparé,Le livre .}
|{Droit pénal et procédure pénale,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Droit pénal général (5ème édition),A voir et à lire. .}
|{Droit pénal général : 2009-2010,Ouvrage .}
|{Droit pénal général et procédure pénale,Le livre .}
|{Droit pénal international,(la couverture) .}
|{Droit pénal spécial : infractions des et contre les particuliers,Le livre .}
|{Droit processuel : une science de la reconstruction des liens de droit,Clicker Ici .}
|{Du mauvais côté de la loi,A voir et à lire. .}
|{ECRITS SUR LES NOIRS Tome 1 : 1789-1808,Ouvrage .}
|{Efficacité de l’exécution des décisions de justice dans le monde,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Éloge de la barbarie judiciaire,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Encyclopédie anarchiste/Juridiction – Justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{En-quête de justice,Clicker Ici .}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand,A voir et à lire. .}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand/La justice,Ouvrage .}
|{Enseignement de l’allemand/Vocabulaire allemand/L’État,Le livre .}
|{Entre Bible et Coran/Attributs et noms du Dieu unique,(la couverture) .}
|{Entre Bible et Coran/Entre Dieu et l’Homme,Le livre .}
|{Et ce sera justice,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Et ce sera justice…,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{États généraux du multilinguisme dans les outre-mer/Présentation/Éditos/Éditorial de M. Frédéric MITTERRAND, ministre de la Culture et de la Communication,Ouvrage .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/01,(la couverture) .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/02,Le livre .}
|{Étude historique sur l’organisation de la justice dans l’antiquité et les temps modernes/04,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Évaluer la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Faut-il durcir la justice ?,Ouvrage .}
|{Femmes et justice pénale,Le livre .}
|{Festin de haines,(la couverture) .}
|{Finances locales/Les procédures se rapportant à l’exécution des budgets locaux,Le livre .}
|{Fondements de la justice,Clicker Ici .}
|{Fragment sur la justice/Édition Garnier,A voir et à lire. .}
|{Genre, patrimoine et droit civil : Les femmes mariées de la bourgeoisie québécoise en procès, 1900-1930,Ouvrage .}
|{Grec ancien/Dieux/Dicé,Le livre .}
|{Grec ancien/Dieux/Thémis,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
}

{{GREGORY,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Histoire de France/Affermissement du pouvoir royal,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Histoire de France/Guerre de Cent ans,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Histoire de France/Guerres de religion,Ouvrage .}
|{Histoire de France/La Révolution,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Histoire de France/Les Capétiens directs,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Histoire de France/Les Carolingiens,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Histoire de France/Les Mérovingiens,Clicker Ici .}
|{Histoire de la France médiévale/La seigneurie,A voir et à lire. .}
|{Histoire de la France médiévale/Les châteaux forts,Ouvrage .}
|{Histoire de la justice,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Histoire de l’Europe/Les Carolingiens,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Histoire du droit pénal en Europe,Le livre .}
|{Histoire du droit pénal en Europe,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Histoire du droit privé allemand/La renaissance des droits savants,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Histoire du droit privé allemand/L’école historique et la marche vers l’unité,Ouvrage .}
|{Histoire du droit privé allemand/Les droits anciens germaniques,Le livre .}
|{iJudge, vers une justice prédictive,(la couverture) .}
|{Images de la justice: Essai sur l’iconographie judiciaire du Moyen âge à l’âge classique,Le livre .}
|{Institutions juridictionnelles,Clicker Ici .}
|{Institutions juridictionnelles et procès,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Introduction au Droit,Ouvrage .}
|{Introduction générale au droit,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Japonais/Liste des articles,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Japonais/Vocabulaire,Le livre .}
|{Japonais/Vocabulaire/Justice,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Je voulais juste rentrer chez moi,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{J’étais à sa merci,Ouvrage .}
|{Jeux dangereux,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Juger sous Vichy, juger Vichy,(la couverture) .}
|{Juger, être jugé,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice,Clicker Ici .}
|{Justice,A voir et à lire. .}
|{Justice,Ouvrage .}
|{Justice,Le livre .}
|{Justice,(la couverture) .}
|{Justice,Le livre .}
|{Justice : un magistrat dépose…,Clicker Ici .}
|{Justice aux Canadiens-Français !,A voir et à lire. .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Adresse,Ouvrage .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre III,Le livre .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre IX,(la couverture) .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre V,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre X,Clicker Ici .}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre XI,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Chapitre XVI,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Justice aux Canadiens-Français !/Introduction,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Justice aux États-Unis,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Justice boiteuse,Le livre .}
|{Justice digitale,Clicker Ici .}
|{Justice divine,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Justice et charité,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Justice et déviance à l’époque contemporaine,Le livre .}
|{Justice et fraternité,(la couverture) .}
|{Justice et Internet, Une Philosophie du Droit pour le Monde Virtuel,Le livre .}
|{Justice et politique : le couple infernal,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Justice française, la Grande Escroquerie,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Justice impossible,Ouvrage .}
|{Justice internationale,Le livre .}
|{Justice League – Tome 2 – L’odyssée du mal,(la couverture) .}
|{Justice League – Tome 5 – La guerre des ligues,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice League – Tome 8 – La Ligue d’Injustice,Clicker Ici .}
|{Justice pénale internationale Les nouveaux enjeux de Nuremberg à La Haye,A voir et à lire. .}
|{Justice populaire,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Justice populaire (Magon),Le livre .}
|{Justice pour Cross,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Justice pour la République,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Justice restaurative,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{L’administration déconcentrée,A voir et à lire. .}
|{L’Économie politique et la justice,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’Économie politique et la justice/1,Le livre .}
|{L’Économie politique et la justice/3,(la couverture) .}
|{L’Encyclopédie/1re édition/BASSE-JUSTICE,Le livre .}
|{L’Encyclopédie/1re édition/EXÉCUTEUR DE LA HAUTE JUSTICE,Clicker Ici .}
|{L’Encyclopédie/1re édition/HAUTE-JUSTICE,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{L’Encyclopédie/1re édition/JUSTICE,Ouvrage .}
|{L’Organisation de la Vindicte appelée Justice,Le livre .}
|{La balance, le glaive et les fourmis,(la couverture) .}
|{La cassation en matière civile,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La causalité en droit pénal,Clicker Ici .}
|{La Couleur de la justice,A voir et à lire. .}
|{La Cour d’assises,Ouvrage .}
|{La Cour de cassation et le code pénal de 1810 : le principe de légalité à l’épreuve de la jurisprudence (1811-1863),Le livre .}
|{La défense dans la peau,(la couverture) .}
|{La déontologie de l’avocat,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La déontologie des magistrats,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La Déposition,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La documentation/Durées de conservation,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{La fabrique des jugements,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{La fabrique du monstre,(la couverture) .}
|{La Fille Derrière le Rideau de Douche,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La fonction réparatrice de la répression pénale,Clicker Ici .}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes/L’emprise des laïcs sur les procès de sorcellerie,Ouvrage .}
|{La Grande Chasse aux sorcières, du Moyen Âge aux Temps modernes/La fin des bûchers,Le livre .}
|{La josacine empoisonnée,(la couverture) .}
|{La juge de trente ans,Le livre .}
|{La Justice,Clicker Ici .}
|{La justice,A voir et à lire. .}
|{La Justice,Ouvrage .}
|{La justice dans la France médiévale,Le livre .}
|{La Justice de Dieu qui passe,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{La justice des vainqueurs : de Nuremberg à Bagdad,Le livre .}
|{La justice déshonorée 1940-1944,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La Justice en France,A voir et à lire. .}
|{La Justice en Question? Experience d’une Mediatrice,Ouvrage .}
|{La justice en trente dissertations corrigées,Le livre .}
|{La justice et le droit (Fiche notion),(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{La Justice et le Droit (Leconte de Lisle),Le livre .}
|{La Justice et le Mal,Clicker Ici .}
|{La Justice et les Enfants,A voir et à lire. .}
|{La justice et les institutions juridictionnelles,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{La justice et les institutions juridictionnelles,Le livre .}
|{La justice et son public,(la couverture) .}
|{La Justice expliquée à ma petite-fille,Le livre .}
|{La justice française : acteurs, fonctionnement et médias,Clicker Ici .}
|{La Justice française pendant le siège,A voir et à lire. .}
|{La Justice pénale internationale,Ouvrage .}
|{La Justice politique en Espagne sous Philippe II,Le livre .}
|{La Justice pour les Nuls, 3e,(la couverture) .}
|{La justice réparatrice,Le livre .}
|{La justice restaurative une utopie qui marche ?,Clicker Ici .}
|{La Justice… demain, ailleurs, autrement,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La Justice/Dédicace,Ouvrage .}
|{La Justice/Épilogue,Le livre .}
|{La Justice/Premiere partie,(la couverture) .}
|{La Justice/Prologue,Le livre .}
|{La Justice/Seconde partie,Clicker Ici .}
|{La Justice/Veille I,A voir et à lire. .}
|{La Justice/Veille III,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{La Justice/Veille IV,Le livre .}
|{La Justice/Veille IX,(la couverture) .}
|{La Justice/Veille V,Le livre .}
|{La Justice/Veille VI,Clicker Ici .}
|{La Justice/Veille VII,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La Justice/Veille VIII,Ouvrage .}
|{La Justice/Veille X,Le livre .}
|{La Justice/Veille XI,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{La Menteuse et la Ville,Le livre .}
|{La parole contraire,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{La parole et l’action : Itinéraire d’un avocat militant,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La pratique judiciaire interne de la Cour européenne des droits de l’homme,Ouvrage .}
|{La prise en charge pénitentiaire des auteurs d’agressions sexuelles : état des lieux et analyse de nouvelles pratiques,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{La procédure pénale,(la couverture) .}
|{La procédure pénale,Le livre .}
|{La protection des décideurs publics face au pénal,Clicker Ici .}
|{La question de la justice chez Jacques Derrida,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{La répression pénale des crimes internationaux : justice pénale internationale,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile,Le livre .}
|{La terreur judiciaire,(la couverture) .}
|{La Vallée des belles rencontres, Tome 2 : Chez Harold,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{La volonté de punir : essai sur le populisme pénal,Clicker Ici .}
|{L’Accès à la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{L’accusée,Ouvrage .}
|{L’administration de la justice en France,Le livre .}
|{Langue des signes française/Justice,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Langue des signes française/Vocabulaire,Le livre .}
|{L’arbitrage,Clicker Ici .}
|{L’Art de l’enquête criminelle : À la recherche de la vérité, de la sécurité et de la justice,A voir et à lire. .}
|{Le banquier de Lucifer,Ouvrage .}
|{Le crime international et la justice,Le livre .}
|{Le déni de justice en droit international privé,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le droit de la filiation,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le Droit international,Clicker Ici .}
|{Le droit pénal,A voir et à lire. .}
|{Le guide des expertises judiciaires,Ouvrage .}
|{Le guide des infractions 2009 : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droit des victimes,Le livre .}
|{Le guide des peines 2008 : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Le juge et l’avocat,Le livre .}
|{Le Livre des ballades/Que justice est des sainctz cieux procedée,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le livre noir des violences sexuelles,A voir et à lire. .}
|{Le petit juge,Ouvrage .}
|{Le petit livre de la justice,Le livre .}
|{Le procès civil,(la couverture) .}
|{Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le secret professionnel,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le Service public de la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Le sexe et la loi,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’efficience en droit pénal économique : étude de droit positif à la lumière de l’analyse économique du droit,Le livre .}
|{L’égalité en matière pénale,(la couverture) .}
|{Légende de la famille Forseti tome 2,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{L’enfant et son juge : la justice des mineurs au quotidien,Clicker Ici .}
|{Les aveux d’un juge d’instruction,A voir et à lire. .}
|{Les chroniques du Radch (Tome 1) – La justice de l’ancillaire,Ouvrage .}
|{Les Écrivains/La littérature en justice,Le livre .}
|{Les enfants de la transition – Une génération en danger ?,(la couverture) .}
|{Les erreurs judiciaires,Le livre .}
|{Les Gaietés/Plainte portée à la Cour de Justice, contre un Homme sans honneur, par une Femme délicate et passionnée,Clicker Ici .}
|{Les grandes décisions de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Les grandes énigmes de la justice,Ouvrage .}
|{Les grands arrêts du droit pénal général,Le livre .}
|{Les juridictions et juges de proximité: Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les juridictions pénales internationalisées : un nouveau modèle de justice hybride ?,Le livre .}
|{Les magistrats sur le divan,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Les Responsabilités des juridictions,Ouvrage .}
|{Les résurrections: Justice pénale et erreurs judiciaires en Chine,Le livre .}
|{Les Stoïciens : Épictète Le poignard à la main,(la couverture) .}
|{Les témoins devant la justice,Le livre .}
|{Les transformations de la justice pénale. Une comparaison franco-anglaise,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les Tribunaux français face à la justice européenne,A voir et à lire. .}
|{Lettres de ma chaumière/La Justice de paix,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Lévinas,Le livre .}
|{L’homosexualité, condamnation, tolérance et égalité,(la couverture) .}
|{Libertés et sûreté dans un monde dangereux,Le livre .}
|{L’idée de justice,Clicker Ici .}
|{Liens dangereux,A voir et à lire. .}
|{L’indépendance de la justice,Ouvrage .}
|{Malheur Aux Pauvres,Le livre .}
|{Manuel de droit pénal général,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
}

{{Manuel de procédure pénale,Le livre .}
|{Martin Luther King,Clicker Ici .}
|{Médiateurs et Avocats : Ennemis ? Alliés ?,A voir et à lire. .}
|{Même les monstres,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Néerlandais/Pour traducteurs/La ville (utilisateurs avancés),Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Notes d’audience ou Les Mémoires d’une « tribunaliste »,(la couverture) .}
|{Notion de bien et de besoin,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Nuits dangereuses,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Objectif Justice,A voir et à lire. .}
|{Omar m’a tuer,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Opinions sociales/La Justice civile et militaire,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{PAPA A FAIT MAL,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Paris en l’an 2000/Justice,Le livre .}
|{Parlons justice en 30 questions,Clicker Ici .}
|{Paroles de palais de justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Paroles de palais de justice,Ouvrage .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,Le livre .}
|{Paroles d’enfants paroles de juges,(la couverture) .}
|{Pas de quartier ?,Le livre .}
|{Paysages et paysans/En justice de paix,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Penser la justice,Ouvrage .}
|{Petit traité d’argumentation judiciaire : 2009-2010,Le livre .}
|{Petit traité de l’écrit judiciaire 2008-2009,(la couverture) .}
|{Philosophie/Absolu/relatif,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Philosophie/Autrui,Clicker Ici .}
|{Philosophie/Langage,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Philosophie/Manuel de terminale,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Philosophie/Morale,Le livre .}
|{Philosophie/Nietzsche/La moralité des mœurs,(la couverture) .}
|{Philosophie/Une brève introduction/Bilan,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/A/Ernest Charles Eugène Appert,Clicker Ici .}
|{Photographie/Personnalités/A/Jean Agélou,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/B/Bruno Braquehais,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Personnalités/C/Hippolyte-Auguste Collard,Le livre .}
|{Photographie/Personnalités/H/Pieter Hugo,(la couverture) .}
|{Photographie/Personnalités/K/Alberto Korda,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Photographie/Personnalités/M/Charles Marville,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Photographie/Personnalités/M/Félix-Jacques Antoine Moulin,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Photographie/Personnalités/M/Rufus Porter Moody,Ouvrage .}
|{Photographie/Personnalités/V/Michel Vanden Eeckhoudt,Le livre .}
|{Photographie/Physique-chimie/Chaleur, température, zéro absolu,(la couverture) .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/A. Papeghin,Le livre .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/André Boucher,Clicker Ici .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/Aqua Photo (Léopold Verger & Cie ),A voir et à lire. .}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/H.L.M.,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/L. Dulac,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Platon, l’art de la justice,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Pour l’honneur de la justice,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Pour lire Platon,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pour lire Platon/Études de quelques passages des dialogues,A voir et à lire. .}
|{Pour lire Platon/Faut-il contrôler l’art ?,Ouvrage .}
|{Pour lire Platon/Introduction par les mythes,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Platon et les mythes,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Pour lire Platon/Version imprimable,Le livre .}
|{Pour lire Platon/Vocabulaire,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Pourquoi je suis devenu… juge pour enfants,A voir et à lire. .}
|{Pratique de la saisie immobilière : procédure, formules types,Ouvrage .}
|{Précis de droit pénal et de procédure pénale,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Précis d’épistémologie/Applications,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Précis d’épistémologie/Références,Le livre .}
|{Presse-justice : liaisons dangereuses,Clicker Ici .}
|{Prison et récidive : des peines de plus en plus longues, la société est-elle vraiment mieux protégée ?,A voir et à lire. .}
|{Procédure civile,Ouvrage .}
|{Procédure civile : droit interne et droit communautaire,Le livre .}
|{Procédure civile : droit judiciaire privé,(la couverture) .}
|{Procédure pénale,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Procédure pénale,Clicker Ici .}
|{Punir et réparer en justice, du XVe au XXIe siècle,A voir et à lire. .}
|{Quand la justice crée l’insécurité,Ouvrage .}
|{Quand les anges tombent,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Quelle justice pour la France ?,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Quelle justice pour les mineurs ?,Le livre .}
|{Radioscopie de la justice pénale internationale,Clicker Ici .}
|{Réformer le droit des mineurs délinquants,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Règles de la profession d’avocat : 2008-2009,Ouvrage .}
|{Rendre (la) justice,Le livre .}
|{Rendre justice aux enfants,(la couverture) .}
|{Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale,Le livre .}
|{Responsabilité pénale et fonction politique,Clicker Ici .}
|{Reste la justice,A voir et à lire. .}
|{Reste la justice…,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Robert Badinter, l’épreuve de la justice,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Saint Louis,(la couverture) .}
|{Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Environnement,Le livre .}
|{Séries télé : visions de la justice,Clicker Ici .}
|{S’évader, une autre histoire de la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Sociologie de la délinquance et de la justice pénale – Nouvelle édition actualisée,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d’état,Le livre .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions européennes,(la couverture) .}
|{Soit je gagne, soit j’apprends,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Sous le Houx,Clicker Ici .}
|{Survivre à l’enfer,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Systèmes juridiques communautaires/L’élaboration du droit primaire,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé dans les autres piliers de l’Union européenne,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{The Green River Killer,(la couverture) .}
|{Théorie de la justice de John Rawls,Le livre .}
|{Traité d ‘entomologie forensique-les insectes sur la scène de crime,Clicker Ici .}
|{Ubuntu/Messagerie,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Un combat pour la justice,Ouvrage .}
|{Une contestation française – Pour une justice, une politique et une finance au service des citoyens,Le livre .}
|{Une drôle de justice,(la couverture) .}
|{Une farouche liberté,Le livre .}
|{Une justice à la dérive,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Une justice pénale internationale encore à venir,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Une Justice politique,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Une justice toujours spécialisée pour les mineurs ?,Le livre .}
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|{Une tragédie américaine,Le livre .}
|{Valeurs et justice,Clicker Ici .}
|{Valeurs et justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Violences conjugales : faire face et en sortir,Ouvrage .}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/J,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Vocabulaire anglais-français à l’intention des apprenants avancés/K,(la couverture) .}
|{Voies d’exécution,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Voies d’exécution et procédures de distribution 2009,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Vol balistique et missiles balistiques/Réflexion sur les armes nucléaires,A voir et à lire. .}
|{Vous perdez la tête Elisabeth !,Ouvrage .}
|{Wikipédia/Découvrir Wikipédia/Principes fondateurs,Le livre .}
|{Zoopolis,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
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